Robert Schwint

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De: Schwint (Robert)
ancien président d'un centre communal d'action sociale. Chevalier du 21 octobre 1994
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, du travail, et de la solidarité
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail, et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-10-21"
JORFTEXT000000433705(source JORF)
promotion
01 Janvier 200401/01/2004
De: Schwint (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Schwint (Robert)
ancien député, maire de Besançon (Doubs) ; 50 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Schwint (Robert)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000739111(source JORF)
nomination
18 Décembre 199718/12/1997
De: Schwint (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les communes
Suppléants
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000387148(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Schwint (Robert)
ancien sénateur, ancien député maire de Besançon (Doubs); 46 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
53 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Schwint (Robert)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000545017(source JORF)
nomination
14 Septembre 199314/09/1993

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